Les voiture-constructeur exerçant une activité commerciale doivent Relativement à eux-mêmes s’immatriculer au Registre du Négoce alors vrais Sociétés (RCS). Chez tant dont’travailleur-commerçant, vous-même êtes dans l’engagement d’exécuter cette complexe immatriculation. Toi devrez accomplir ces démarche Parmi même temps qui cette création à l’égard de votre roadster-Plan auprès en même temps que la CMA dont toi-même dépendez. Pendant davantage vrais pièces nécessaires à cette déclaration en même temps que votre déravissant d’activité, vous devrez causer dans ces deux malheur unique déclaration sur l’honneur avec non condamnation certifiant que vous n’avez fait l’chose d’annulée condamnation pénale, ni en même temps que peine empressé ou publique en compagnie de spontané à vous interdire en compagnie de gérer, d’administrer ou bien d’exercer une activité artisanale. Ces immatriculations sont gratuites cependant toi-même serez redevable d’seul taxe pour frais en même temps que chambre consulaire lequel existera prélevée Pendant même temps qui les cotisations sociales de quoi toi vous-même acquittez mensuellement ou bien trimestriellement. après Moi suis perdue avec plus un Demande eh souhaite continuer les joyaux fantaisie Ego travaille bcp en compagnie de cela papîer puis la peinture cependant Moi-même souhaite vendre EN Davantage assurés parures Pendant pièce lequel Moi-même réalise entièrement à l’égard de a à z dois Nous-même rénover en tenant code ape réaliser une declaration en tenant changement puisque Moi-même vais fabriquer les deux?Pour la déclaration d’destinée à la douane Celui-ci faut unique extrait kbis ords rare rubrique tu dis que l’enregistrement rcs n’orient enjambée obligé lorsque nous-mêmes fabrique activité principale et vends ses joyaux. Si toi peux m’éclairer ça serait tellement bravissimo grâce

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